Conditions Générales

En cas de problème, contactez Cameleon Coaching. Cameleon Coaching pense qu'une solution peut toujours être trouvée à un problème. Les présentes conditions générales servent de guide, mais une conversation offre généralement plus d'options.

Cet article reste bien sûr valable :

1.12. Le choix de Cameleon Coaching d'invoquer une disposition des Conditions générales ne peut être interprété comme une renonciation à l'avenir.

1. Général

1.1. Cameleon Coaching est un commerçant indépendant, ayant son siège social à Louvain et enregistré auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0536.373.772. L'offre Cameleon Coaching comprend un coaching personnel, un coaching de groupe, des ateliers, des techniques et du coaching de relaxation, ainsi que des techniques de communication, tout ceci regrouppé sous l'appelation: "les services de Cameleon Coaching".

1.2. Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les devis, accords, travaux effectués, missions de suivi et autres relations juridiques avec Cameleon Coaching émises par Cameleon Coaching. Il est uniquement possible de déroger par écrit à ces conditions générales. L’applicabilité des conditions générales utilisées par le client est exclue.

1.3. Client désigne toute personne physique ou morale avec laquelle Cameleon Coaching conclut un accord de fourniture d'un de ses services, que ce soit le client lui-même ou un tiers qui participe.

1.4. Participant signifie la personne physique qui participe réellement. Le participant peut également être un client.

1.5 On entend par services de Cameleon Coaching pour les individus une activité organisée par Cameleon Coaching pour laquelle les individus peuvent s’inscrire.

1.6. Par autres services de Cameleon Coaching, on entend une activité qui ne relève pas de la définition visée au paragraphe 1.5. Il s’agit généralement de services commandés par des entreprises ou des groupes, auxquels ne peuvent participer les personnes n’appartenant pas à ces entreprises ou groupes.

1.7. Si cela est nécessaire à l'exécution d'une mission, Cameleon Coaching peut confier certaines activités à des tiers. Le choix de ces tiers, est déterminé dans la mesure du possible de manière raisonnable en consultation avec le client. La responsabilité de Cameleon Coaching pour les erreurs et / ou défauts de ces personnes engagées ou d'autres tiers est exclue. Cameleon Coaching peut accepter les conditions générales appliquées par les tiers pour le compte du client (y compris les limitations de responsabilité).

1.8. Le client est considéré avoir pris connaissance des conditions générales qui lui sont applicables.

1.9 Cameleon Coaching se réserve le droit de modifier les conditions générales de sa propre initiative et à tout moment. Les modifications seront apportées à ce texte, ainsi que la date à laquelle la modification prend effet.

1.10. Les conditions générales peuvent toujours être consultées librement sur le site: www.cameleoncoaching.be

1.11. S'il est jugé qu'une disposition des Conditions générales est totalement ou partiellement invalide, nulle ou inapplicable, cela n'affectera pas les autres clauses et dispositions des Conditions générales.

1.12. Le choix de Cameleon Coaching de ne pas invoquer une disposition des Conditions générales à un certain moment ne peut être interprété comme une renonciation à l'avenir.

1.13. Notification obligatoire: Lors de la réservation, le participant est tenu de signaler toutes les allergies, maladies et malaises pouvant présenter un risque pour sa santé ou celles d'autrui lorsqu'il participe ou utilise l'un des services de Cameleon Coaching.

1.14. L'annulation par Cameleon Coaching d'une réservation donne lieu au remboursement au client des paiements anticipés ou des tarifs déjà payés. Le client n’a droit à aucune autre indemnité ou amende en cas d’annulation de la part de Cameleon Coaching.

1.15. Les trajets sont un groupe de services bien déterminés et ne peuvent pas être ajustés.

1.16. Toutes les réservations effectuées par un intermédiaire (agences de voyages, saunas, agences de beauté, autres coachs, etc.), qu'elles soient ou non au nom du bénéficiaire, sont considérées être pour le compte et aux risques de ces intermédiaires. Ces intermédiaires sont donc responsables de l'exécution des obligations découlant des accords conclus. Cameleon Coaching ne doit aucune commission, quelle que soit sa dénomination, à des intermédiaires, sauf convention contraire par écrit.

2. Réalisation de l'accord pour les services de Cameleon Coaching pour les particuliers

2.1. Le contrat est établi lorsque le client signe un formulaire d’inscription Cameleon Coaching, confirme un formulaire d’inscription en ligne, lorsque Cameleon Coaching confirme son inscription envoyée par courrier électronique ou après avoir pris rendez-vous sur place ou par téléphone.

2.2. Une réservation préalable est toujours requise pour tous les services de Cameleon Coaching pour les particuliers. Le participant s'engage à toujours être présent au rendez-vous pris ponctuellement. Une réservation n'est valable qu'après confirmation écrite ou verbale de Cameleon Coaching, celle-ci peut avoir lieu de façon automaique.

3. Annulation des services de Cameleon Coaching pour les particuliers

3.1. Le client a le droit d'annuler la participation ou l'assignation à un service de Cameleon Coaching pour les particuliers par lettre recommandée ou par courrier électronique confirmé par Cameleon Coaching. Les frais de transactions ne seront jamais remboursés car Cameleon Coaching doit aussi les payer au fournisseur de la transaction.

Il y a 2 scénarios pour ceci.

S'il s'agit d'un service dans lequel on participe à un groupe:

3.2. Le client peut annuler le service Cameleon Coaching pour les individus sans frais jusqu'à 15 jours calendaires avant la première session uniiquement par courrier électronique (info@cameleoncoaching.be)

3.3. En cas d'annulation par courrier électronique (info@cameleoncoaching.be) égale ou inférieure à 7 jours calendaires avant la première session, 50% du prix total sera débité au client.

3.4. En cas d'annulation par e-mail (info@cameleoncoaching.be) égal ou inférieur à 6 jours calendaires avant le premier jour de formation ou en cas de non annulation, le prix total sera facturé au client.

3.5 Les certificats de médecin et les imprévus ne sont pas pris en compte en cas d'annulation tardive. En cas d'arrivée tardive au rendez-vous pris, le tarif complet de la session sera facturé, mais seul le temps restant du rendez-vous sera utilisé.

3.6. Si le participant met fin à sa participation après le premier jour de formation d'une trajectoire ou ne participe pas à la formation pour d'autres raisons, le client prend en charge l'intégralité des frais de participation, y compris tout versement encore attendu d'un paiement échelonné. Le participant peut être remplacé par une autre personne pour toute la durée de la session, à condition que cette personne remplisse les conditions d'admission pour la session en question. Il n'y a pas de coûts impliqués pour cet échange de participant.

3.7. De plus, aucun remboursement partiel ou remise des frais d’inscription ne sera effectué si le participant n’a pas participé à toutes les sessions programmées d'une trajectoire.

3.8 Cameleon Coaching a le droit d'annuler tout service de Cameleon Coaching ou de refuser la participation d'un participant, auquel cas le client a droit à un remboursement du montant total payé par le client à Cameleon Coaching.

3.9 Parfois, Cameleon Coaching sera obligé de déplacer une session de date ou de lieu. Dans ce cas, Cameleon Coaching tentera de trouver une nouvelle date ou un nouveau lieu. Un remboursement au client du montant payé est approprié si un participant ne peut pas être présent en raison du changement.

S'il s'agit d'un service auquel vous participez individuellement:

3.10. Le client peut annuler gratuitement le service Cameleon Coaching pour les particuliers jusqu'à 48 heures avant la session, par courrier électronique uniquement (info@cameleoncoaching.be).

3.11. En cas d'annulation uniquement possible par par e-mail égal ou inférieur à 47 heures avant la première session, 50% du prix total sera débité au client.

3.12. En cas d'annulation uniquement possible par e-mail égale ou inférieure à 24 heures avant la première session ou en cas de non annulation, le prix total sera facturé au client.

3.13. Le participant peut être remplacé par une autre personne pour toute la durée de la session, à condition qu'il remplisse les conditions d'admission pour la session en question. Il n'y a pas de coûts impliqués.

3.14. De plus, aucun remboursement partiel ou remise des frais d’inscription ne sera effectué si le participant n’a pas participé à toutes les sessions programmées.

3.15. Cameleon Coaching a le droit d'annuler tout service de Cameleon Coaching ou de refuser la participation d'un participant, auquel cas le client a droit au remboursement de la totalité du montant versé par le client à Cameleon Coaching, sauf si le client à une attitude intolérable, est sous l'effet d'alcohol ou de drogue ou comporte un risque pour sa sécurité ou celles des autres personnes présentes, sans indemnité ni amande supplémentaire.

3.16. Parfois, Cameleon Coaching sera obligé de déplacer une session de date ou du lieu. Dans ce cas, Cameleon Coaching cherchera une nouvelle date ou un nouveau lieu. Dans ce cas, un remboursement au client du montant payé est approprié si un participant ne peut pas être présent en raison du changement. Ceci sans compensation supplémentaire.

4. Paiement des services Cameleon Coaching pour les particuliers

Ici aussi, nous distinguons les mêmes 2 scénarios :

S'il s'agit d'un service dans lequel on participe à un groupe :

4.1. Si le client souhaite réserver une session ou un itinéraire qui se déroule en groupe, la réservation est effectuée via un lien sur le site Web de Cameleon Coaching vers Supersaas, le programme de CRM utilisé par Cameleon Coaching. Pour faire une réservation, vous devez également payer immédiatement.

4.2. Cameleon Coaching se réfère aux Conditions générales de Supersaas sur: https://www.supersaas.fr/info/termes

4.3. Les frais de déplacement, d’hébergement et de logement, ainsi que la nourriture et les boissons ne sont pas inclus dans les frais de participation, sauf indication contraire explicite dans la brochure Cameleon Coaching.

S'il s'agit d'un service auquel vous participez individuellement:

4.4. Lors de la réservation d'une session, le montant total doit être réglé immédiatement et au plus tard à la fin de la session. En cas d'absence ou de retard, le montant de la session sera facturé en totalité, mais seule la durée restante sera utilisée.

4.5 Si le client effectue une réservation pour un trajet, le montant total du cours doit être payé au plus tard au début de la première session. En cas d'absence ou de retard dans l'une des sessions du cours, le montant de la session sera facturé en totalité, mais seule la durée restante sera utilisée.

4.6. Avec chaque session individuelle ou produit acheté à Cameleon Coaching, le client reçoit un reçu. Les factures sont disponibles sur simple demande.

4.7. Les méthodes de paiement acceptées par Cameleon Coaching sont le paiement par smartphone et application bancontact ou en effectif. Il n'y a pas d'appareil bancontact et nous ne travaillons pas avec des virements. Merci de vous y préparer.

4.8 Les frais de déplacement, d’hébergement et de logement, ainsi que la nourriture et les boissons ne sont pas inclus dans les frais de participation, sauf indication contraire explicite dans la brochure Cameleon Coaching.

4.9 Si la session n'est pas payée, au plus tard à la fin de la session, Cameleon Coaching commencera la procédure de récupération. Concrètement, cela signifie que le client recevra un avis de défaut. Les factures doivent être payées dans les 14 jours suivant la date. Si ceux-ci ne sont pas payés, le client est en défaut sans autre avis de défaut et Cameleon Coaching est en droit de facturer un intérêt moratoire de 1,5% par mois, sauf si le taux d'intérêt légal est supérieur, auquel cas le taux d'intérêt légal s'applique. Les intérêts sur le montant réclamable sont calculés à partir du moment où le client est en défaut jusqu'au paiement intégral du montant. En l'absence de paiement dans les délais, le client est également responsable de tous les frais judiciaires et extrajudiciaires raisonnablement encourus, avec un minimum de 15% du montant de la facture.

4.10. Si un client a des paiements en retard, Cameleon Coaching n'acceptera plus de nouvelles réservations de ce client tant que ces paiements en retard n'auront pas été effectués.

4.11. Tous les montants sont hors TVA, sauf indication contraire explicite.

4.12. Cameleon Coaching a le droit de modifier les tarifs à tout moment. Les changements des tarifs peuvent être consultés via le site web (www.cameleoncoaching.be) et sont d'application dès la parution sur le site web

5. Accord de réalisation d'autres services de Cameleon Coaching

5.1. L'accord concernant la fourniture et l'exécution d'un autre service de Cameleon Coaching est établi par la confirmation de commande du client.

5.2. Le contenu de la confirmation de commande et de toute offre qui l’accompagne sert de représentation de la convention.

6. Annulation des autres services de Cameleon Coaching

6.1. Une (partie de) autre représentation peut être déplacée gratuitement à une autre date jusqu'à un mois avant la date convenue. En cas de déménagement moins d'un mois avant la date convenue, 50% du prix convenu sera facturé pour la représentation.

6.2. Si le client n'annule pas, 100% du prix convenu du service reste dû.

6.3. Cameleon Coaching se réserve le droit d'annuler la performance. Le client en est informé d'urgence. Cameleon Coaching offrira d'autres possibilités de dates. Cameleon Coaching remboursera les frais payés par le client dans un délai de 30 jours si, après consultation mutuelle, aucune autre date n’est possible. Le client ne peut prétendre à aucune indemnité ni compensation supplémentaire.

7. Paiement pour d'autres services de Cameleon Coaching

7.1. Après réception de la confirmation de commande émise par le client, Cameleon Coaching envoie au client une facture d’avance correspondant à 50% du montant total.

7.2. Le client doit payer l'avance au plus tard 14 jours avant le début de la prestation. Si cette date est déjà passée, au plus tard 14 jours après la date de facturation.

7.3. Si Cameleon Coaching n'a pas reçu l'avance de la prestation 14 jours avant le début de la prestation, Cameleon Coaching peut annuler la prestation sans libérer le client de l'obligation de payer tous les frais, plus les coûts supplémentaires.

7.4. Après le début de la prestation, la facturation a lieu mensuellement en fonction du travail effectué.

7.5. Le délai de paiement est de 14 jours après réception de la facture, sauf indication contraire sur le
facture.

7.6. Si la facture n'est pas payée à temps, le client est en défaut sans autre avis de défaut et Cameleon Coaching est en droit de facturer un intérêt moratoire de 1,5% par mois, sauf si les intérêts légaux sont plus élevés, auquel cas les intérêts légaux s'appliquent. Les intérêts sur le montant réclamable sont calculés à partir du moment où le client est en défaut jusqu'au paiement intégral du montant. En l'absence de paiement dans les délais, le client est également responsable de tous les frais judiciaires et extrajudiciaires raisonnablement encourus, avec un minimum de 15% du montant de la facture. De plus, si les délais de paiement sont dépassés, Cameleon Coaching est en droit de suspendre immédiatement ou de suspendre tout travail pour le client.

7.7. Si Cameleon Coaching a réservé un hébergement externe ou des locaux externe dans le contexte de la prestation et que cela n'a pas été annulé par le client à temps, les frais seront à la charge du client.

7.8. La confirmation de la commande par le client entraîne l'obligation de payer, quelle que soit la manière dont les participants participent ou terminent la prestation.

7.9. Tous les montants sont hors TVA, sauf indication contraire explicite.

8. Force majeure

8.1. Cameleon Coaching ne peut être tenu pour responsable du non-respect de ses obligations si ce non-respect est dû à des circonstances anormales et imprévues survenues indépendamment de la volonté de Cameleon Coaching et aux conséquences inévitables malgrés toutels les précautions possibles.

8.2. En cas de force majeure, les obligations contractuelles de Cameleon Coaching seront suspendues. Si la période de force majeure a une durée supérieure à 1 mois et que Cameleon Coaching n'est pas en mesure de remplir ses obligations contractuelles, Cameleon Coaching et le client sont tous deux en droit de résilier le contrat avec effet immédiat et sans frais, sans obligation de verser une indemnité ou une autre forme d'indemnisation. En cas de paiement intégral ou partiel lors de la réservation, le solde sera remboursé dans les 30 jours suivant la date de résiliation.

9. Responsabilité

9.1. Chaque participant participe aux activités que Cameleon Coaching organise à ses risques et périls. Cameleon Coaching ne peut être tenu responsable des accidents survenus sur les sites qu’il utilise ou au cours des activités qu’il organise.

9.2. Cameleon Coaching ne peut être tenu responsable du vol et / ou des dommages causés aux biens personnels qui appartiennent au participant.

9.3. Cameleon Coaching ne peut être tenu responsable des dommages corporels causés par des tiers ou d'autres participants lors d'une activité effectuée par Cameleon Coaching.

10. Droit Applicable et tribunaux compétents

10.1. Le droit belge est applicable aux conditions générales. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Louvain sont compétents.

11. Propriété intellectuelle

11.1. Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur, sur tous les documents mis à la disposition ou remis par Cameleon Coaching au client ou au participant, tels que le matériel de cours, les conseils, les brochures, les manuels, les feuilles, les tableaux de papier, etc., appartiennent exclusivement à Cameleon Coaching, sauf indication contraire. est indiqué.

11.2 Sans l'autorisation écrite expresse de Cameleon Coaching, le client ou le participant ne peut publier ni ce matériel ni aucune partie de celui-ci, ni le reproduire de quelque manière que ce soit.

12. Responsabilité

12.1. Le client est tenu de fournir à Cameleon Coaching toutes les informations pertinentes sur l'état physique et / ou mental du participant avant l'activité et de divulguer des informations sur l'utilisation de médicaments, de thérapies et / ou d'admissions à la suite de problèmes psychologiques ou fysiques.

12.2 Avant de pouvoir participer à certains services, le participant doit remplir un questionnaire. Il est très important que ce questionnaire reflète le plus fidèlement possible la réalité afin de ne pas nuire à la santé du participant ni l’aggraver. Il incombe au participant de remplir ce questionnaire aussi fidèlement que possible et d'informer Cameleon Coaching de tout changement dans son état de santé.

12.3 Cameleon Coaching met tout en œuvre pour mener à bien l’activité concernée, dans la mesure de ses connaissances et de ses compétences, dans le respect des exigences d'un travail soigné. Les activités du contractant ont la nature d'une obligation d'effort.

12.4. Cameleon Coaching est uniquement responsable envers le client et / ou le participant qui est une personne morale ou physique agissant dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise pour un préjudice résultant directement d'une intention ou d'une imprudence délibérée, sans toutefois dépasser le montant de l'accord par événement causant un dommage, une série de faits successifs étant considérée comme un fait.

12.5 Cameleon Coaching n'est pas responsable des dommages indirects tels que les dommages consécutifs, la perte de profit et les dommages dus à la stagnation de l'entreprise.

12.6. Cameleon Coaching n'est pas responsable si le client, le participant et / ou un tiers ont la possibilité de s'adresser à une compagnie d'assurance.

12.7. Aucun droit ne peut être dérivé du contenu d'une brochure informative ou d'un texte de site Web.

13. Résiliation

13.1 Cameleon Coaching a le droit de résilier tout accord ou toute autre relation juridique entre Cameleon Coaching et le client avec effet immédiat ou de suspendre ses obligations, sans encourir de dommages et intérêts si le client: 
- ne respecte pas ses obligations ou ne les respecte pas pleinement; 
- a demandé une suspension de paiement ou une faillite; 
- est dans de telles circonstances que Cameleon Coaching a de bonnes raisons de craindre que le client ne remplisse pas ses obligations.

14. Confidentialité

14.1. Cameleon Coaching et le client garderont toutes les informations confidentielles les unes sur les autres et concernant la mission qu'ils ont reçue.

14.2 Cameleon Coaching s'engage notamment à préserver la confidentialité de toutes les informations confidentielles et des secrets commerciaux du client qui sont ou seront divulgués à Cameleon Coaching dans le cadre de la mission.